Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM PATRIOT
PATRICIA CHAPELOTTE

Numéro de dépôt :
3881507
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2021
COM PATRIOT de PATRICIA CHAPELOTTE

Présentation de la marque COM PATRIOT

Déposée le 12 décembre 2011 par PATRICIA CHAPELOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COM PATRIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est PATRICIA CHAPELOTTE domicilié(e) 1 RUE CORTOT - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FRANCIS ARMAND domicilié(e) 29 RUE FRANCOIS 1ER - 75008 - PARIS - France.

La marque COM PATRIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM PATRIOT est expirée depuis le 12 décembre 2021.

PATRICIA CHAPELOTTE a également déposé les autres marques suivantes : ALBERA CONSEIL , GENERATION FEMMES D'INFLUENCE


PATRICIA CHAPELOTTE - 1 RUE CORTOT - 75018 - PARIS - France


CABINET FRANCIS ARMAND - 29 RUE FRANCOIS 1ER - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.